Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits réalisées à partir du site Internet www.autourduchanvre.com entre, d’une part, l’entreprise Autour du Chanvre, et, d’autre part, les consommateurs, clients du Site. Ces Produits sont vendus neufs à destination des clients et pour leur usage personnel.

Article 1 - Acceptation des Conditions Générales de Vente

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées sur le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre la Société et le Client.

Article 2 - Passation des Commandes

Le Client remplit, sous sa seule responsabilité, le bon de commande en ligne en précisant les références du ou des Produits sélectionnés et leur quantité. Le Client précisera
également son nom (ou éventuellement son numéro de Client), l’adresse de la livraison du ou des Produits commandés, et éventuellement les circonstances particulières liées à l’adresse de livraison susceptibles de compliquer la livraison du ou des Produits commandés. Dans ce cas, notre entreprise se réserve le droit de contacter le Client, afin de définir les possibilités de livraison du ou des Produits commandés et éventuellement de décider d’annuler la commande.

En cas d’erreur de saisie, notre entreprise ne saurait être tenu responsable des conséquences en termes de retard ou d’impossibilité de livraison. En cas d’impossibilité de
livraison à la date prévue due à des circonstances particulières non précisée par le Client lors de la commande ou d’absence du Client à la date de rendez-vous convenu avec le transporteur, notre entreprise se réserve le droit de reporter ou d’annuler la commande et/ou la livraison. Tous les frais liés à la réexpédition du ou des Produits commandés au Client dus à une erreur de saisie du Client ou dus à son absence seront à la charge exclusive du Client.

La commande ne sera définitive qu’après débit du compte bancaire du Client (Paiement par carte bancaire ou PayPal sur le Site). La commande du Client pourra être refusée si un litige de paiement est en cours avec le Client ou si ce dernier n’a pas réglé une commande en cours. Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation écrite adressée au plus tard au moment de la livraison du ou des Produits commandés.

Article 3 - Disponibilité des Produits

Les offres de Produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Chaque Produit est accompagné d’une fiche descriptive établie par notre fabricant. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de Produit, après passation de la commande, le Client en sera informé par courriel. Il pourra être proposé au Client un Produit de substitution à un prix identique. Si le Client refuse le Produit de substitution, il pourra alors annuler sa commande en adressant un courriel à l’adresse : contact@autourduchanvre.com

Le Client sera remboursé dans un délai maximum de quatorze (14) jours, à compter du paiement des sommes qu’il a versées.

Le Client est informé que pour des raisons techniques (Différence de couleur liée à la qualité de l’ordinateur, et/ou de l’imprimante, différence de taille du fait d’un effet visuel lié à la photo...) des différences peuvent exister entre les photos des Produits figurant sur le Site et les Produits eux-mêmes (couleur, taille...). Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques.

Article 4 - Prix et Paiement

Les prix de nos Produits sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises, dont écotaxe, hors participation aux frais de livraison. Le Client est informé des frais de livraison de sa commande sur le Site, préalablement à la sélection du mode de livraison. Le montant des frais de livraison s’ajoute au montant total de la commande du ou des Produits commandés sur le Site.

Notre entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais le Produit sera facturé au Client sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de commande.

Le Produit demeure la propriété de notre entreprise, jusqu'au complet encaissement du prix par notre entreprise. Pour prétendre se prévaloir de la présente clause, et si aucun accord entre le Client et notre entreprise n'a été trouvé, il suffira à notre entreprise de faire connaître sa volonté formelle de se voir restituer le ou les Produits livrés par une lettre recommandée avec AR adressée au Client. II est néanmoins expressément précisé que le Client sera responsable du ou des Produits livrés entre ses mains dès leur remise matérielle, le transfert de possession entraînant le transfert des risques. Le Client devra en conséquence prendre toutes les dispositions, et le cas échéant, toutes assurances pour pallier la destruction éventuelle, partielle ou totale des produits, quelle qu'en soit l'origine.

Le paiement d'un Produit sur le Site s’effectue exclusivement par carte bancaire ou par PayPal.

Carte Bleue, Visa, MasterCard directement sur le Site en remplissant le bon de commande en suivant les indications précises puis en payant par le site de transaction sécurisé. Le débit de la carte est effectué dès l'envoi de l'accusé de réception de la commande.

Le Site fait l'objet d'un système de sécurisation qui utilise le protocole de sécurisation SSL (Secure Socket Layer) pour crypter les informations bancaires du Client. Les informations relatives au système de sécurisation sont décrites dans la rubrique « Informations Légales » du Site. Tout impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande au fichier incident de paiement.

Article 5 - Livraison

Les délais de livraisons ne pourront pas excéder soixante (60) jours ouvrés, après la date de validation de la commande. Si le Produit n’est pas livré au Client à cette date et que ce retard n’est pas due au Client, le Client sera en droit de résoudre le contrat huit (8) jours après la réception par notre entreprise d’une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec AR à Autour Du Chanvre, 8, Grande Rue du Port à CHATEAUNEUF SUR LOIRE (45110), demeurée infructueuse. Les sommes versées seront alors restituées au Client sans doublement, dans le délai de quatorze (14) jours, à compter de la résolution du contrat. Les dispositions ci-dessus ne sont pas applicables en cas de survenance d’un cas de force majeure ou de cas fortuit.

Le Client est informé de son obligation de conservation des emballages dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation et de la garantie.

Le Client est informé qu’en cas de difficultés de livraison (difficultés de livraison en raison de la situation géographique...), notre entreprise pourra refuser la livraison du Produit. De même, notre entreprise pourra refuser la livraison à domicile du ou des Produits, en cas de modification par le Client de l’adresse de livraison du Produit. Dans ces deux cas, la commande du Client sera annulée et le Client sera remboursé de la totalité du prix dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de l’annulation de la commande.

Les délais de livraison du ou des Produits commandés ne pourront pas excéder soixante (60) jours ouvrés, après la date de validation de la commande sur le Site. Le délai de livraison de soixante (60) jours ouvrés susvisé sera considéré comme respecté lors de la première présentation du Produit à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. En cas d’absence du Client lors de la date de rendez-vous et du créneau horaire convenus avec le transporteur, le Client sera chargé de récupérer le ou les Produits auprès de notre entreprise ou du transporteur ou de s’acquitter des frais inhérents à une nouvelle présentation du ou des Produits.

Article 6 - Transport - Réception - Réclamation

Le ou les produits commandés voyagent toujours aux risques et périls du Client, quels que soient le mode de transport ou les modalités de facturation et de règlement du prix du transport.

Dès la délivrance du Produit ou des Produits commandés le Client doit vérifier avec soin tout défaut de conformité et/ou tous dommages apparents. Le Client doit ainsi déballer le colis à l’arrivée en présence du transporteur. Si le transporteur refuse d’assister au déballage du Produit, il faut préciser sur le bon de livraison « le livreur a refusé d’assister au déballage du Produit ». Si le Produit livré ne correspond pas au Produit commandé par le Client ou en cas de dommages apparents (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, colis manquants...), le Client devra refuser le Produit. Aucune réclamation fondée sur un défaut de conformité ou un vice apparent ne pourra être adressée à notre entreprise, en cas d’acceptation du retrait ou de la livraison d’un Produit non conforme à la commande ou endommagé de manière apparente.

Le Client est informé que le refus de livraison devra figurer sur le bon de livraison, toute réserve générale du type « sous réserve de déballage, emballage intact » n’ayant aucune valeur. Le Client informera notre entreprise du refus de délivrance par courriel envoyé à l’adresse suivante contact@autourduchanvre.com , dans les 48 heures du refus de livraison du Produit.

Le Client devra préciser dans ce courriel les références du Produit commandé et du Produit livré ou délivré (n° de référence). Notre entreprise s’engage à faire son possible pour proposer au Client un remplacement du Produit sans frais pour le Client. En cas d’impossibilité de proposer le remplacement du Produit (indisponibilité de tout Produit de remplacement), le Client sera alors remboursé du prix du Produit.

En cas de remplacement du Produit, le Produit sera livré de nouveau sans frais pour le Client.

En cas de remboursement du Produit, ce dernier sera effectué dans un délai maximum de quatorze (14) jours, à compter de la décision de remboursement du Client par l’envoi d’un chèque à l’adresse figurant sur le bon de commande ou par crédit du compte du Client.

Article 7 - Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client pourra exercer son droit de rétractation auprès du Site une fois sa commande validée par le Site et jusqu’à quatorze (14) jours après la livraison du Produit, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à notre entreprise par courriel l’adresse suivante contact@autourduchanvre.com sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté. Le Client peut également utiliser le modèle de formulaire de rétractation qui lui a été adressé mais ce n'est pas obligatoire. Si le Client informe notre entreprise de sa décision de rétractation par courriel, notre entreprise lui enverra sans délai un accusé de réception de sa décision de rétractation. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés au Client, les frais directs de retour restant à la charge du Client.

Notre entreprise informera le Client par courriel ou téléphone des modalités d’envoi ou de reprise du Produit. Si le Produit doit être retourné par le Client, ce dernier devra renvoyer ou déposer le Produit à ses frais dans les locaux de notre entreprise, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après que le Client aura communiqué sa décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie le Produit avant l'expiration du délai de quatorze (14) jours.

Les Produits volumineux (plus de 20 kg) seront systématiquement récupérés par un transporteur choisi par notre entreprise à l'adresse du Client indiquée sur le bon de commande.

Le Client sera informé au préalable du coût du retour du Produit. Ce coût sera déduit des sommes remboursées au Client au titre de son droit de rétractation. Le Client est en droit de demander toute justification concernant le coût de cette reprise en adressant un courriel à l’adresse suivante contact@autourduchanvre.com . Le Produit doit être retourné ou récupéré dans son état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice...), à l'état neuf et accompagné de la copie de la facture d'achat. Les Produits sales, en mauvais état ou incomplets ne sont pas repris.

La responsabilité du Client pourra être engagée en cas de dépréciation du Produit ne résultant pas d’une utilisation normale du Produit. Une fois le Produit retourné et jugé conforme, le Client sera remboursé de la totalité des sommes versées (déduction faite des frais de retour) dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle notre entreprise sera informé de la décision du Client d’exercer son droit de rétractation. Si le Produit est retourné par le Client, notre entreprise différera le remboursement jusqu'à ce que notre entreprise ait reçu le Produit ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition du Produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le Client sera remboursé par chèque ou par crédit du compte du Client.

Article 8 - Garanties

Les Produits sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par les dispositions du Code de la consommation et du Code civil.

8.1 - Garantie légale de conformité

Le Site applique les dispositions de la garantie légale de conformité du Produit au contrat dans les conditions de l’article L. 211-4 et suivants du code de la consommation. Le Client bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter delà délivrance du Produit pour agir. Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation. Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les six (6) mois suivant la délivrance du Produit. Ce délai est porté à vingt- quatre (24) mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les Produits d’occasion.

Article L.211-4 du code de la consommation : " Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisé sous sa responsabilité".

Article L. 211-5 du code de la consommation : " Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties, ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté."

Article L211-9 du code de la consommation : « En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien ». Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur.

Article L. 211-12 du code de la consommation : "L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien."

8.2 - Garantie légale des vices cachés

Nonobstant les dispositions de la garantie commerciale, le Client peut également décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés au sens de l’article 1641 et suivants du code civil. Dans cette hypothèse, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l’article 1644 du code civil.

Article 1641 du code civil : " Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus".

Article 1644 du code civil : « l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts.

Article 1648 alinéa 1 du code civil :" L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice."

Afin de faire valoir ses droits au titre de la garantie légale de conformité ou contre les défauts cachés de la chose vendue, le Client devra sous peine de perdre ses droits, restituer au Site un Produit en bon état de propreté et d’hygiène et ne présentant pas de tâches.

Notre entreprise ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le Client.

Article 9 - Dispositions Particulières

9.1 - Gestion des mots de passe

Il sera transmis au Client un mot de passe pour accéder à son compte Client. Ce mot de passe est personnel et confidentiel. Le Client est seul responsable de l’utilisation et de la confidentialité de ce mot de passe. Notre entreprise exclut toute responsabilité en cas d’utilisation frauduleuse de ce mot de passe.

9.2 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont protégés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site est strictement interdite.

9.3 - Responsabilité

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de notre entreprise, vendeur du Produit, ne saurait être engagée en cas d’importation du Produit dans un pays tiers. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation du Produit acheté sur le Site et de conformer aux réglementations applicables. Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques précises. Dans la mesure où toutes ventes à des professionnels via le Site sont exclues, notre entreprise n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, pertes de données et fichiers, qui pourraient survenir du fait de l'achat d’un Produit sur le Site.

9.4 - Force majeure

Notre entreprise ne saurait être tenue responsable en cas d’inexécution de ses obligations en cas de force majeure.

9.5 - Compétence judiciaire

L’application des présentes dispositions est exclusivement régie par la loi française.

Toutes contestations qui pourraient survenir à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales seront du ressort des juridictions civiles du lieu où demeure le Client, ou du siège social de notre entreprise, et ce, au choix du Client.

Dans le cas où le client est un professionnel effectuant sa commande dans le cadre de son activité professionnelle, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée au Tribunal de Commerce d’ORLEANS, le tout en vertu des dispositions de l’article 48 du Code de Procédure Civile.

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